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Licence

Notes concernant la licence

Pourquoi avons-nous choisi la licence CeCILL ?

Avec la multiplication des volumes, les détenteurs de collections notamment publics ont à faire face à des quantités d'informations importantes. La stabilité et la pérennité de ces informations devient un enjeu.

Parce que le Logiciel Libre est un gage de pérennité,
parce que le Logiciel Libre est l'assurance de l'indépendance vis-à-vis de tiers,
parce que le Logiciel Libre est la base d'une démarche ouverte et transparente,
parce qu'il est normal que des outils financés entre autre par de l'argent public soient accessibles à tous,
parce que la connaissance est quelque chose qui doit se partager,
parce que le développement du Logiciel Libre est basé sur un modèle coopératif,
nous avions à coeur de choisir une licence ouverte.

La licence CeCILL étant la représentante française des licences Open Source, nous nous sommes naturellement orientés vers elle.

Licence

Copyright ou © ou Copr. POULAIN Nicolas, (2008)
nicolas.poulain AT ouvaton.org

Ce logiciel est un programme informatique servant à mettre en ligne des collections (entre autre de musées) et à gérer ces collections via une interface web.

Ce logiciel est régi par la licence CeCILL soumise au droit français et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de la licence CeCILL telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur le site "http://www.cecill.info".

En contrepartie de l'accessibilité au code source et des droits de copie, de modification et de redistribution accordés par cette licence, il n'est offert aux utilisateurs qu'une garantie limitée. Pour les mêmes raisons, seule une responsabilité restreinte pèse sur l'auteur du programme, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs.

A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des développeurs et des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.

Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris connaissance de la licence CeCILL, et que vous en avez accepté les termes.

Lire le texte complet de la licence.